PRESENTATION
Ce site Internet est la propriété de LEON DE BRUXELLES, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, dont le siège est au 5, rue de Chartres 92200 NEUILLY SUR SEINE. Immatriculé au RCS Nanterre B 353 559 131. Le service chargé du suivi du site est le service : Direction informatique du groupe LEON DE BRUXELLES : 5, rue de Chartres 92200 NEUILLY SUR SEINE.
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HEBERGEMENT
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DECLARATION
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site leon-de-bruxelles.fr a fait l’objet d’une déclaration dématérialisée auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

DONNES NOMINATIVES
Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Européen 2016/679, vous pouvez demander à accéder aux informations qui vous concernent, pour les faire rectifier, modifier, ou supprimer, pour vous opposer à leur traitement par Léon de Bruxelles, ou pour demander leur portabilité, en écrivant à Léon de Bruxelles – 5 rue de Chartres – 92200 Neuilly-sur-Seine. Vous pouvez également définir les conditions d’utilisation, de conservation et de communication de vos données à caractère personnel en cas de décès. Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données à l’adresse suivante : dpo@leon-de-bruxelles.fr, ou introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

LEON DE BRUXELLES collecte uniquement les données personnelles que les utilisateurs lui soumettent volontairement. Les données qui peuvent être traitées sont celles que l’utilisateur serait amené à renseigner en ligne dans tout bon d’adhésion. La collecte de ces informations peut avoir pour finalité la réponse à une demande d’informations, la collecte d’avis sur nos produits, l’inscription de l’utilisateur au Club Léon (programme de fidélité de LEON DE BRUXELLES), la participation à l’un de nos jeux concours, la prospection, l’élaboration de statistiques commerciales et éventuellement toute autre finalité décrite dans Délibérations n°2016-264 du 21 juillet 2016 de la CNIL portant modification d’une norme simplifiée concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion de clients et de prospects (NS-048).

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Les utilisateurs du site web www.leon-de-bruxelles.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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VENTE A EMPORTER

COMMANDE EN LIGNE
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Une fois cette vérification effectuée, le Client est invité à valider sa commande et accepter les présentes conditions générales de vente. Les commandes sont effectives dès cette validation effectuée.
Le Client recevra automatiquement par e-mail, une confirmation écrite comportant l’ensemble des informations relatives aux caractéristiques de sa commande.

VENTE D’ALCOOL
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En acceptant les présentes conditions générales de vente, le client reconnait expressément être majeur.

DROIT DE RÉTRACTATION
Selon les dispositions de l’article L.121-20-2 3° du Code de la Consommation, le droit de rétractation applicable en matière de vente à distance ne peut être exercé dans le cas de la fourniture de biens qui du fait de leur nature sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
En application de ce texte, le client ne dispose pas du délai de 14 jours pour exercer son droit de rétraction, toute commande sur le Site étant ferme et définitive.

OFFRE
Toute offre de produits proposée dans le cadre de la commande s’entend sous réserve des stocks disponibles. La disponibilité des produits est effectuée en temps réel en restaurant, avant la validation de la commande. Néanmoins, en cas d’indisponibilité d’un produit (notamment un ingrédient), le Client en sera directement informé lors de son arrivée en restaurant afin de trouver une solution de remplacement ou de procéder à l’annulation de la commande.
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